| DES ou Distilbène | C'est le nom de l'hormone de synthèse prescrite à nos mères lors de leur grossesse.
Pour les filles qui ont été exposées in-utéro à cette hormone, cela signifie aujourd'hui : malformations utérines, stérilité, grossesses difficiles et prématurité, cancer... |
| La vie de l'association | Merci à tous les participants de la réunion d'information le 20 mars 2010 sur le thème des procédures judiciaires avec la présence Maitre Verdier.
Ce fut une rencontre riche grâce à vos nombreuses questions et malgré nos craintes tout le monde a pu rentrer dans la salle (pas forcément être assis).
Un compte rendu sera envoyé dans les jours à venir aux participants, à nos adhérents et à ceux qui en feront la demande...
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Le 8 novembre une rencontre a lieu dans le sud-ouest !
Nous espérons que ce n'est qu'une longue série de rencontres un peu partout en France !
Si vous souhaitez une rencontre dans votre région, n'hésitez à nous en faire part et nous verrons ensemble comment l'organiser !
Le 12 novembre rencontre de travail sur Paris |
| Glossaire | - OAA : Organisme Autorisé pour l'Adoption
il élabore les projets d'adoption des candidats ayant l'agrément et qu'il a retenu, et se charge des démarches.
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Procès : Exposition à une molécule litigieuse | posté par stefania le 22/6/2010 9:17:22 (186 lectures)
| source droit-medical.com Il n'est pas toujours facile pour un patient de prouver qu'un médicament est bien à l'origine du dommage qu'il a subi, voire même qu'il a bien été exposé à la molécule dont l'un des effets indésirables connus est identique au problème qu'il a eu à affronter. Une patiente stérile de 40 ans dont la mère avait pu être exposée au cours de sa grossesse à l'hormone de synthèse dénommée dyéthylstilbestrol (DES), plus connue sous le nom de Distilbène®, était dans ce cas. Cela ne l'a pas empêchée d'intenter un procès au principal fabricant de cette molécule, ainsi qu'à titre subsidiaire à un autre laboratoire ayant distribué le produit sous un autre nom, connue pour être à l'origine de stérilité chez les enfants des femmes exposées. Une affaire délicate puisqu'à aucun moment dans le dossier de la mère de la plaignante il n'est évoqué la prise de DES ; seule « une grossesse surveillée spécialement du fait de l'insuffisance hormonale » est mentionnée par un médecin décédé depuis. Il lui était donc impossible de prouver de façon directe qu'elle avait bien été exposée à cette molécule http://droit-medical.com/actualites/1-jurisprudences/792-exposition-molecule-litigieuse-responsabilite-laboratoire
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Procès : L’Etat dégage 5 millions pour les victimes du Softenon | posté par stefania le 24/3/2010 15:47:54 (322 lectures)
| source lesoir.be Le Conseil des ministres a approuvé, dans le cadre du contrôle budgétaire, la décision d’indemniser via une Fondation les personnes victimes de malformations congénitales à la suite de la prise par leur mère, pendant la grossesse, de médicaments contenant de la thalidomide. Une enveloppe de cinq millions d’euros a été prévue à cet effet, a annoncé lundi la ministre des Affaires sociales et de la Santé Laurette Onkelinx. Un médicament contenant de la thalidomide a été vendu dans les années 60 sous le nom de Softenon, causant d’importantes malformations aux enfants dont la mère en a absorbé. Agées aujourd’hui de 50 ans, ces personnes revendiquent une indemnisation. http://www.lesoir.be/actualite/belgique/2010-03-23/l-etat-degage-5-millions-pour-les-victimes-du-softenon-760249.shtml
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Procès : Scandales de santé étouffés demain ? | posté par stefania le 24/3/2010 15:37:47 (233 lectures)
| source ladepeche.fr Des voix s'élèvent dans le monde judiciaire pour dénoncer la refonte des délais de prescription, prévue par la réforme de la procédure pénale, qui pourrait sonner le glas d'affaires de santé publique, des dossiers complexes qui éclatent souvent des années après les faits. « Les futurs délais de prescription risquent d'enterrer certaines affaires financières, mais ils sont encore plus dangereux pour les victimes de scandales sanitaires. Ce n'est pas parce que l'on est puissant que l'on doit être amnistié », s'emporte Jeanne Goerrian, présidente de l'association des victimes de l'hormone de croissance. http://www.ladepeche.fr/article/2010/03/20/801262-Scandales-de-sante-etouffes-demain.html
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Procès : Distilbène : les laboratoires dans l'embarras | posté par stefania le 8/2/2010 18:07:59 (516 lectures)
| source leparticulier.fr Après avoir décidé que les victimes du DES atteintes d'un cancer ACC n'avaient pas à prouver la prise de l'homme de synthèse par leur mère, la Cour de cassation vient de confirmer que c'est aux laboratoires de prouver que leur médicament n'y est pour rien dans la stérilité d'une victime. La Cour de cassation vient d'affirmer qu'il appartient aux laboratoires qui ont fabriqué l'hormone de synthèse Dyéthylstilbestrol (DES) de prouver que leur médicament n'est pas à l'origine de la stérilité qui frappe la victime. Dans les faits, une femme atteinte de stérilité qu'elle impute à une prise, par sa mère pendant la grossesse, de DES, a recherché la responsabilité du laboratoire UCB Pharma qui a mis sur le marché le Distilbène et du laboratoire Novartis qui a distribué la molécule sur le nom de Stilbestrol Borne. En théorie, la victime devrait prouver que sa mère a bien pris le médicament litigieux, en produisant des ordonnances de prescription médicale, tâche ardue, des décennies étant passées... http://www.leparticulier.fr/jcms/c_88756/distilbene-les-laboratoires-dans-l-embarras?acid=c_5969
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Procès : Les victimes du Distilbène indemnisées | posté par stefania le 1/2/2010 15:00:24 (528 lectures)
| source www.famili.frLe 28 janvier, la Cour de cassation a confirmé un arrêt permettant aux femmes qui ont été exposées au Distilbène in utero de se faire indemniser pour les séquelles liées à ce médicament. http://www.famili.fr/,les-victimes-du-distilbene-indemnisees,373,62090.asp
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| Nos actualités | Sortie le 21 octobre 2010 d'un livre sur le DES :
"Moi Stéphanie, fille distilbène" aux éditions First
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Nous avons quelques soucis de connection sur le site mais nous vous donnons déjà rendez vous le 25 septembre 2010 pour une rencontre !
En vous souhaitant un bel été !
Amicalement Les Filles DES
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La lettre d'actualités pour l'été est sortie ! Pour la recevoir stefania@lesfillesdes.com
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Avis du Comité Consultatif National d'Éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé sur les PROBLEMES ETHIQUES SOULEVES PAR LA GESTATION POUR AUTRUI
http://www.ccne-ethique.fr/upload/Avis_110.pdf
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Si vous trouvez des articles qui peuvent intéressés tout le monde, n'hésitez à nous les signaler !!!
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Les ateliers thématiques de l’AFA
L’AFA, dans le cadre de sa mission d’accompagnement des familles, propose aux candidats à l’adoption internationale, titulaires d’un agrément, des ateliers thématiques mensuels.
Cette sensibilisation, qui permettra à chacun d’approfondir sa réflexion sur la parentalité adoptive, se fera :
le mardi 13 Avril 2010 sur "l’adoptabilité des enfants",
le mardi 4 Mai 2010 sur "J’imagine mon enfant...",
le mardi 1 Juin 2010 sur "la proposition d’enfant".
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Ces ateliers se dérouleront le mardi, de 17h30 à 19h, au siège de l’AFA (19, bd Henri IV – 75004 Paris).
Vous pouvez vous inscrire, si vous le souhaitez, à chacune de ces rencontres au 01.44.78.61.26/24.
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28 janvier 2010 - La Cour de cassation tranche définitivement en faveur de l'indemnisation de toutes les victimes !
Le 24 septembre 2009, après 20 ans de procédures, la Cour de cassation avait rendu un arrêt renversant la charge de la preuve au profit de la victime, qui dans ce cas avait développé un cancer.
Le 28 janvier 2010, la Cour de cassation rend un arrêt confirmant et explicitant le principe de renversement de la charge de la preuve dans le cas d'une victime souffrant de malformations, conséquences de son exposition à la molécule.
Cette décision est une victoire majeure pour notre association qui se bat depuis de longues années, dans le but que toutes les victimes (cancers, malformations, stérilités plus ou moins graves,...) puissent bénéficier d'une indemnisation. Quelque soit le type de séquelles, quelques soient les documents dont disposent ces victimes prouvant leur exposition, toutes les victimes peuvent solliciter une indemnisation auprès de la justice.
Cet arrêt met fin à des années de batailles de procédures et ouvre la possibilité au plus grand nombre des victimes, celles souffrant de malformations et de stérilités, de réclamer justice.
Dans cet arrêt prononçant la cassation et l'annulation d'une décision de la cour d'appel de Versailles du 12 juin 2008, nous retenons "qu'en cas d'exposition de la victime à la molécule litigieuse, c'est à chacun des laboratoires qui a mis sur le marché un produit qui la contient qu'il incombe de prouver que celui-ci n'est pas à l'origine du dommage".
Ces victoires ont été possibles grace au courage et à la persévérance de quelques victimes.
Nous lançons désormais un appel afin que toutes les victimes demande l'indemnisation de leurs préjudices devant la justice.
Arrêt de la cour de cassation :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000021768515&fastReqId=395573584&fastPos=8
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Statistiques adoption 2009 :
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pdf/statistiques_2009.pdf
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Arrêt de la cour de cassation du 24 octobre :
http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/premiere_chambre_civile_568/880_24_13644.html
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LES VICTIMES RETROUVENT UN PEU LE SOURIRE !
La cour de cassation a cassé l'arrêt de la cour d'appel de Versailles relatif à Marie Elise. Dans cet arrêt la cour de cassation précise qu'il appartient désormais aux laboratoires de prouver que la victime n'a pas été exposée à leur produit. C'est le renversement de la charge de la preuve que nous appelions de tous nos voeux, une évolution très importante au niveau du droit français, une vraie victoire significative. Les victimes par cette décision n'ont plus à présenter l'ordonnance d'origine.
Cependant il appartient aux experts médicaux mandatés par la justice de précisier si les plaignants ont été exposés ou non au DES.
Dans le cas de Pascaline la cour n'a pas cassé l'arrêt de la cour d'appel considérant que la victime n'apportait pas suffisament d'élements pour prouver son exposition au DES. Pour Pascaline la situation est plus complexe mais pour toutes les victimes du DES la bataille continue.
Merci à Marie Elise et Pascaline qui ont eu le courage et la ténacité de poursuivre leur procédure jusqu'en cassation.
Un grand merci à Maitre Verdier pour son engagement pour défendre les victimes du DES.
Merci à toutes les victimes qui nous aident dans cette bataille, merci à toute les médias qui se sont déplacés en masse pour couvrir cet évènement.
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Communiqué de l’Association LES FILLES DES
Ce 24 septembre 2009, la cour de cassation rend son verdict
sur l’avenir des victimes du Distilbène et Stilboestrol.
Le 23 juin 2009, les magistrats de la cour de cassation ont examiné le cas de Marie Elise FERRERO-PESENTI victime d’un cancer lié à son exposition au DES et ayant obtenue la somme de 230 000 euros à titre de dédommagement en première instance. Cependant cette décision a été annulée par la cour d’appel de Versailles en raison de l’absence d’ordonnance d’origine.
Lors de cette audience a également été examiné le dossier de Pascaline victime d’un cancer de l’utérus à 23 ans. Sans ordonnance d’origine, le médecin prescripteur décédé, Pascaline n’est pas en mesure d’apporter cette « maudite preuve ».
Malgré des cancers caractéristiques du DES d’après le liste de l’AFFSAPS, malgré les avis des experts, le témoignage de leurs mères désignant le Distilbène, elles ne seraient pas des victimes ?
C’est ce que tranchera la cour de cassation ce 24 septembre et dont dépend l’avenir de Marie Elise et de Pascaline mais aussi des 160 000 personnes exposées à cette hormone de synthèse dont on ne connaît toujours pas l’ensemble des effets nocifs, sur les enfants exposés dans le ventre de leur mère.
La cour de cassation fera t elle preuve de réalisme vis-à-vis des 160 000 personnes exposées à cette bombe à retardement ? Quel avenir pour ces personnes, quel cancer, quelle maladie ? Quel avenir pour leurs enfants que certaines auront réussi à avoir au prix de longs et douloureux parcours médicaux ?
A l’heure où les Etats dépensent des sommes considérables pour commander aux laboratoires pharmaceutiques des anti -viraux et des vaccins contre la grippe A, nous n’avons une fois de plus l’illustration de la puissance du lobby pharmaceutique, sur le secteur de la santé.
La cour de cassation osera t elle mettre les laboratoires UCB Pharma et Novartis face à leurs responsabilités ?
Nous attendons que la justice puisse enfin offrir la possibilité à chaque victime de bénéficier de procès basés sur des expertises médicales et non plus d’avoir des procès se limitant à la question de savoir si la victime dispose de l’ordonnance de sa mère datant de 35, 40 ou 50 ans…
Le Distilbène va-t-il disparaître ou non de la scène publique pour le plus grand bénéfice des laboratoires ? Réponse ce 24 septembre 2009.
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Interessant : source directsoir
France 3 prépare Vital désir, un téléfilm réalisé par Jérôme Boivin qui devrait être diffusé à la rentrée et qui mettra en scène Caroline Ducey, Bulle Ogier et Thibault de Montalembert. Isabelle Carré et Thomas Chabrol tiendront quant à eux les seconds rôles.
Dans Vital désir, Florence est une jeune femme de 38 ans, enceinte pour la première fois, qui fait une fausse couche à six mois de grossesse. Son frère, Hugo, spécialiste de la procréation assistée, la prend en charge et détecte une malformation due au Ditalmide, une hormone censée prévenir les fausses couches, interdite depuis. C’est en fait leur mère qui a eu recours à cette dangereuse pilule.
Cette intrigue repose sur des faits réels liés aux affaires tragiques causées par le Distilbène.
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Un nouveau site officiel sur l'adoption :
http://www.adoption.gouv.fr/
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L’A.F.A. à votre écoute
Brigitte BIGNON, psychologue clinicienne, chargée de mission à l’AFA, se propose d’être à l’écoute des candidats à l’adoption ou des parents adoptifs qui souhaiteraient échanger ou désireraient poser des questions d’ordre psychologique autour de l’adoption.
Vous pouvez la contacter le mardi matin de 9h30 à 12h au 01.44.78.61.26
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Synthèse de la contribution à la reflexion sur la maternité pour autrui
http://www.senat.fr/rap/r07-421/r07-421-syn.pdf
le rapport : http://www.senat.fr/rap/r07-421/r07-4211.pdf
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Rapport Colombani sur l'adoption
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000162/0000.pdf
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Avis arrêt de travail congé pathologique Distilben
N° Cerfa : 13367*01 - N° d’homologation ministérielle : S3117
http://www.ameli.fr/professionnels-de-sante/medecins/formulaires/liste-des-formulaires_orne.php?cat_uids=131&cat_aff=Grossesse%20/%20Maternité&id=204
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| Citation du Jour | Si tu veux comprendre le mot bonheur, il faut l'entendre comme récompense et non comme but.
-- Antoine de Saint-Exupéry
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| Qu'est ce que l'association les filles DES ? | Les Filles DES est une association créer par des filles victimes du distilbène® en désir d’enfant. Elle se veut être un lieu où vous trouverez de l’information concernant le distilbène et ses implications, les suivis médicaux, l'assistance à la procréation, l'adoption... Mais aussi un lieu d'échanges avec les forums sur notre site www.lesfillesdes.com, de rencontres et de conférences-débâts.
Les Filles DES s’adresse à tous tous les couples infertiles désirant un enfant victime ou non du Distilbène.
Les Filles DES vous permettra de dialoguer grâce à des partenariats avec des professionnels (médecins, associations, pouvoirs publics) afin de vous aider à réaliser votre projet de vie (PMA, adoption).
Les Filles DES sont des femmes qui vivent différents parcours dû au Distilbène et qui vous feront partager leur expérience.
Pour recevoir le bulletin d'adhésion et être au courant de l'actualité de l'association envoyez un email à stefania@lesfillesdes.com |
| Qu'est-ce-que le Distilbène (DES) ? | Le D.E.S. ou diéthylstilboestrol est une hormone de synthèse commercialisée depuis 1950 jusqu'en 1977 en France, vendue sous le nom de Distilbène® et prescrite aux femmes pendant la grossesse pour prévenir les fausses couches, les risques de prématurité et traiter les hémorragies gravidiques.
Le D.E.S. s'est révélé nocif pour les enfants exposés in utero et surtout pour les filles.
Il est notamment responsable d'anomalies génitales sur les enfants des femmes qui ont pris le médicament.
Du fait des malformations génitales provoquées par l'exposition au D.E.S. in utero, ces jeunes femmes ont de grandes difficultés à être enceintes, à mener une grossesse à terme ( grossesses extra-utérines,fausses couches, grande prématurité ...), surtout si elles ne bénéficient pas d'une prise en charge éclairée.
Le risque de survenue d'un cancer du vagin et du col, mis en évidence chez les jeunes femmes D.E.S., pourrait être augmenté à la ménopause. D’où la nécessité d’un suivi et d'une vigilance à vie.
De nombreuses femmes méconnaissent les problèmes causés par ce médicament et ignorent parfois qu'elles y ont été exposées. |
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